Aller au contenu

Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site, hébergement, propriété intellectuelle et traitement des données personnelles.

Éditeur du site

  • DénominationPascal SOURZAC, ostéopathe D.O., entrepreneur individuel
  • Adresse81 rue Jean Jaurès, 31150 Fenouillet
  • Téléphone06 59 75 46 09
  • E-mailpsourzac.osteopathe@gmail.com
  • SIRET822 027 017 00026
  • N° ADELI / RPPS10010613486
  • Directeur de la publicationPascal SOURZAC

Hébergement

  • HébergeurHostinger International Ltd
  • Adresse61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
  • ContactHostinger ne publie pas de numéro de téléphone : support en ligne 24 h/24 et 7 j/7 sur hostinger.fr

Profession

L'ostéopathie est réglementée en France par l'article 75 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 et par le décret n° 2007-435 du 25 mars 2007 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie. L'ostéopathe n'est pas médecin : la consultation ne se substitue pas à un avis médical et ne constitue pas un diagnostic médical.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, logo) est protégé. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de contact (nom, e-mail, téléphone, objet et contenu du message) sont collectées par Pascal SOURZAC, responsable du traitement, dans le seul but de répondre à votre demande. Elles ne sont ni cédées ni vendues.

Base légale

Le traitement repose sur votre consentement, matérialisé par l'envoi volontaire du formulaire, et sur l'intérêt légitime du cabinet à répondre aux demandes qui lui sont adressées (article 6.1.a et 6.1.f du RGPD).

Durée de conservation

Les messages reçus via le formulaire sont conservés douze mois à compter du dernier échange, puis supprimés. Les données relatives à un suivi de patient relèvent du dossier de soins et obéissent à leurs propres règles de conservation.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement, ainsi que d'un droit à la portabilité de vos données. Pour les exercer, écrivez à psourzac.osteopathe@gmail.com. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — cnil.fr).

Informations de santé

Le formulaire de contact n'est pas un outil sécurisé de transmission de données médicales : merci de ne pas y détailler d'informations sur votre état de santé. Ces éléments seront abordés directement en consultation.

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité. Les prises de rendez-vous sont gérées par Doctolib, dont la politique de confidentialité s'applique sur son propre site.

Appeler Rendez-vous
Prendre rendez-vous